Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CRISTAL BRUT
LES ROCAILLES (S.A.), Pierre BONIFACE Village de St André, Les Marches, 73800 MONTMELIAN.

Numéro de dépôt :
1292955
Date de dépôt :
30/11/1984
Lieu de dépôt :
CHAMBERY

Présentation de la marque CRISTAL BRUT

Déposée le 30 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) LES ROCAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « CRISTAL BRUT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ROCAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEY. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CRISTAL BRUT est expirée depuis le 30 novembre 1994.

LES ROCAILLES a également déposé les autres marques suivantes : L'ORGUEIL DES ROCAILLES , ECLAT DES ROCAILLES , SUBLIMATION , QUINTESCENCE DES ROCAILLES


LES ROCAILLES (S.A.), Pierre BONIFACE Village de St André, Les Marches, 73800 MONTMELIAN. - France


MEY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Inscription - Renonciation totale n°15994 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°15994 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°15994 - Publication au BOPI

Vin élaboré selon la méthode Champenoise.